Déposée par voie électronique le 5 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) rsw.net
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « RSW-Evolute » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-09 du 27 février 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) rsw.net domicilié(e) 3 bis rue Louis Muret - 95580 - MARGENCY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, rsw.net, M. Christian LE LAN domicilié(e) 3 bis rue Louis Muret - 95580 - MARGENCY - France.
La marque RSW-Evolute a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4154448.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
rsw.net, sas - 3 bis rue Louis Muret - 95580 - MARGENCY - France
rsw.net, M. Christian LE LAN - 3 bis rue Louis Muret - 95580 - MARGENCY - France
Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; appareils de mesure électrique. Equipement de contrôle et régulation servant à optimiser la charge énergétique (électrique ou chauffage), par anticipation des appels de puissance, afin de respecter les courbes de charges prédéterminées. Ces équipements sont communicants, afin de répondre aux sollicitations extérieures d'un gestionnaire de réseau électrique. Gamme évoluée d'optimisation , de ses accessoires et de ses interfaces de mesure ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation.
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